Marque expirée - Marque en non vigueur
CABLEPASS
Numéro de dépôt :
3528364
Date de dépôt :
01/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2017
Présentation de la marque CABLEPASS
Déposée le 1 octobre 2007 par Daniel LESSCHAEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABLEPASS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLEPASS est expirée depuis le 1 octobre 2017.
Daniel LESSCHAEVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45